Aller au contenu principal

Mentions légales

Article 1 - Editeur du site

Ce site est édité par le Conseil départemental du Val d'Oise, 2 avenue du Parc, 95032 Cergy-Pontoise cedex.

  • Directeur de la publication : Isabelle BOONE, Directrice  de l’Education et des Collèges du Conseil départemental du Val d’Oise
  • Création et mise à jour des contenus : Direction de l’Education et des Collèges du Conseil départemental du Val d’Oise
  • Crédits photos :  Toutes les images et photos présentées sur le site des Actions éducatives appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
  • Conception - Réalisation  : Gallimedia - www.gallimedia.com
  • Hébergement : Gallimedia - Les Trois Fontaines - BL 1013 - 95003 Cergy-Pontoise Cedex - RCS Pontoise 434 117 859 00026

 

Article 2 - Cookies

L'enregistrement de vos données dans les formulaires peut occasionner l'utilisation d'un cookie stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Les cookies n'ont pas pour objectif de collecter des données personnelles. Ils facilitent notamment votre saisie d'information lors des remplissages de champs dans les formulaires.

Des cookies de session sont employés pour analyser la fréquentation du site. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur internet.

 

Article 3 - Propriété intellectuelle

Le site des Actions éducatives est créé avec le système de gestion de contenu, Drupal, disponible librement sous licence GNU General Public Licence.

Tout le contenu du site est soumis à la législation en vigueur sur le droit d'auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l’autorisation explicite et préalable du Conseil départemental du Val d'Oise. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2021 Conseil départemental du Val-d'Oise. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

 

Article 4 - Responsabilité

Les liens hypertextes pointant vers le contenu des sites externes n'engagent en aucun cas la responsabilité du Conseil départemental du Val-d'Oise.